RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES DIFFÉRENTS ÉTABLISSEMENTS

A - PISCINES DU CARROUSEL ET OLYMPIQUE DE DIJON
Article 1 - OBJET ET APPLICATION
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les modalités d’utilisation des installations et du matériel sportif mis à disposition du public à la piscine du Carrousel et à la piscine olympique.
Le Règlement intérieur s’applique à l’ensemble des usagers des installations, aux participants aux activités ou aux visiteurs, (ci-après dénommés conjointement les « usagers »), qui s’engagent à en respecter scrupuleusement les instructions et consignes.
Article 2 - CONDITIONS D'ACCÈS ET INSCRIPTION
Les inscriptions à un programme sportif ou les achats d’entrées, se font directement auprès du centre aquatique fréquenté aux jours et heures d’ouverture au public et/ou sur le site internet, dans les conditions prévues par les Conditions Générales d’Inscription qui sont affichées à l’accueil des établissements et sur notre site internet.
Les horaires et tarifs applicables sont ceux affichés à l’accueil de chaque établissement. Les équipes en place sur chaque établissement se réservent le droit de modifier les horaires selon les circonstances, si la nécessité s’en fait sentir. En cas de grande affluence, d’incident, ou pour des raisons de sécurité, les responsables des centres aquatiques et sportifs, ou son représentant, pourront procéder temporairement à la fermeture de la caisse, à l’évacuation d’un ou des bassins ou tout autre lieu occupé par du public, sans que le droit d’entrée soit réduit pour autant.
Il n’y a pas de réinscription automatique pour les abonnements. Il est donc nécessaire de se réinscrire à la fin de chaque période d’abonnement.
Des fermetures exceptionnelles d’un centre aquatique, d’une manière totale ou partielle, peuvent être décidées, notamment pendant les périodes de fermeture technique obligatoire, pour permettre la réalisation de travaux ou assurer l’entretien, pour l’organisation de manifestations, ou par suite de circonstances particulières, rendant les aires sportives impraticables et dangereuses.
Il est interdit de pénétrer dans les zones et espaces interdits signalés par des pancartes ou un affichage adapté.
Le public, les spectateurs, visiteurs ou accompagnateurs ne doivent fréquenter que les locaux et les aires qui leur sont réservés.
Il est interdit de séjourner à l’intérieur et à l’extérieur de l’enceinte des centres aquatiques en dehors des heures d’ouvertures.
Toute personne pénétrant dans l’établissement doit s'acquitter du droit d’entrée et peut le justifier à tout moment en cas de contrôle. Le fait de s’être acquitté du prix d’entrée ou d’être admis dans l’établissement à un titre quelconque, vaut acceptation implicite du présent règlement.
La délivrance des tickets d'entrée cesse 45 minutes avant l'heure de fermeture de l’établissement. Toute sortie est considérée comme définitive.
L’évacuation des bassins aura lieu 30 minutes avant l’heure de clôture
Article 3 - ORGANISATION ET SÉCURITÉ
Toutes les activités proposées dans les deux piscines, ainsi que toutes les installations dont elles disposent, sont placées sous l’autorité du Directeur du centre aquatique ou d’une personne dûment mandatée par lui, qui a compétence pour prendre toute décision visant à l’organisation, la sécurité et le bon ordre au sein de chaque établissement.
Tout incident ou accident se déroulant sur les centres aquatiques doit être porté à la connaissance du Directeur ou de son représentant.
Il est strictement interdit d’utiliser, sans nécessité absolue ou sans y avoir été invité par le personnel du centre aquatique fréquenté, les matériels d’extinction et de secours, les alarmes de sécurité incendie et les issues de secours.
Il est obligatoire de respecter le Plan d’Organisations de la Surveillance et des Secours (POSS) mis à disposition au sein de chaque établissement.
Il est obligatoire de :

• respecter la destination des lignes d’eau (réservées aux clubs, à la nage sportive, à l’utilisation de matériel, ...) ;
• d’avoir l’autorisation médicale de son médecin pour la pratique d’une activité aquatique libre ou encadrée.

Il est interdit de :

• courir sur les plages et de plonger en dehors des zones réservées à cet effet ;
• se livrer à des activités violentes ou dangereuses : bousculades, courses dans les galeries, les escaliers et autour des bassins ;
• pratiquer l’apnée statique ou dynamique en dehors d’activité encadrée ;
• pénétrer habillé et/ou chaussé au-delà de la zone « pieds secs » dans les vestiaires ;  photographier ou filmer dans l’enceinte de l’établissement,  manger, mâcher du chewing-gum, de cracher, de fumer et de vapoter ;
• plonger dans les zones interdites par de la signalétique ;
• plonger près d’autres baigneurs ;
• utiliser tout objet en verre ;
• utiliser des engins flottants tels que matelas ;
• introduire et d’utiliser des objets dangereux pour les autres usagers ou pour l’établissement tel que : flacons ou biberons en verre, couteaux ... ;
• laisser des détritus dans l’établissement, hors des corbeilles prévues à cet effet ;
• manger sur les plages et dans les vestiaires ;
• stationner dans le hall d’accueil ;
• utiliser des appareils musicaux tels que poste de radio ou magnétophone ;
• utiliser un ballon dont la matière n’est pas en plastique léger (comme les bouées), sauf sur les espaces verts et le terrain de beach-volley ;
• avoir un comportement pouvant mettre en péril sa sécurité ou celle des autres usagers ;
• fumer dans l’enceinte de l’établissement ;
• tenir des propos injurieux et plus généralement avoir une attitude contraire aux bonnes mœurs ;
• les animaux sont interdits dans l’établissement (sauf chien d’aveugle sous conditions).

Article 4 - ACCUEIL DES MINEURS
L’inscription d’un mineur à un programme sportif doit être réalisée par son tuteur légal conformément à l’article INSCRIPTION du présent Règlement intérieur.
→ Dans le cadre d’une activité encadrée, les mineurs sont sous la responsabilité du centre aquatique uniquement pendant les temps des séances et selon les dispositions spécifiques au centre aquatique. En dehors des temps d’activités encadrées, les mineurs demeurent sous la responsabilité de leurs parents ou tuteur légal.
→ Dans le cadre de l’achat d’entrée ou de location permettant un accès libre aux installations, les mineurs de moins de 12 ans doivent obligatoirement être accompagnés d’un adulte en tenue de bain qui en assure la surveillance et la responsabilité de façon constante.
Article 5 - ACCUEIL DES GROUPES
L’accès aux installations pour les groupes scolaires, associatifs, clubs ou accueils collectifs de mineurs, n’est autorisé qu’en présence d’un responsable identifié qui s’engage à assurer la surveillance des membres du groupe et à faire respecter le présent règlement intérieur.
L’accueil des groupes peut faire l’objet d’une convention précisant les règles spécifiques, complémentaires au présent règlement intérieur.
Les responsables de groupes ou d’associations sont tenus de prendre connaissance et de respecter le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours, établi dans le centre aquatique fréquenté.
Les responsables du groupe ou association doivent :

• signaler la présence de leur(s) groupe(s) au responsable de la surveillance et de la sécurité dès leur arrivée dans l’établissement fréquenté ;
• se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes de sécurité ;
• prévenir le responsable de la surveillance et de la sécurité en cas d’accident ou incident de tout ordre ;
• s’assurer de la présence d’un encadrement suffisant par rapport au nombre et à l’âge des enfants dont il a la responsabilité.

Article 6 - CONDITIONS D’UTILISATION DES INSTALLATIONS
6.1. Hygiène et Propreté 
Les usagers doivent respecter les normes d'hygiène élémentaires ainsi que les dispositions spécifiques au centre aquatique fréquenté. Ils doivent adopter une tenue vestimentaire et une attitude correctes et conformes aux bonnes mœurs.
La nudité est interdite. Le public est tenu d’utiliser les cabines de déshabillage ou les vestiaires collectifs (groupes, scolaires, clubs, ...) mis à leur disposition, tant à l’arrivée qu’au départ. L’habillage et le déshabillage sont strictement interdits en dehors des vestiaires.
Des casiers sont à la disposition du public qui doit veiller à la bonne fermeture de celui-ci. Le public se doit de veiller à ne pas égarer la clé de son casier pendant sa baignade. Le centre aquatique fréquenté ne pourra être tenu responsable de leur mauvaise utilisation.
Les usagers doivent veiller à la propreté des lieux et ne pas laisser de détritus en dehors des poubelles prévues à cet effet.
Les centres aquatiques sont entièrement non-fumeur et il est interdit d’y introduire ou d’y consommer de l’alcool ou des stupéfiants. L’utilisation de cigarettes électroniques est interdite à l’intérieur des centres aquatiques. L’accès des personnes en état d’ébriété sera refusé.
Tout accès aux bassins doit être précédé d’une douche obligatoire avec savonnage afin d’éliminer tous résidus corporels (sueur, peaux mortes, cheveux, crème). Il en est de même aux retours des terrasses extérieures, notamment en cas d’utilisation de produits de protection solaire.


Il est obligatoire de :

• porter un bonnet de bain sur la tête dès l’entrée dans l’eau ;
• porter une tenue de bain appropriée, sont autorisés les maillots de bain (homme, femme et enfant) en lycra, collants au corps et non transparents ne dépassant pas les genoux et ne couvrant pas les épaules ;
• pour les enfants de moins de 3 ans de porter une couche étanche ;
• passer par les pédiluves avant de pénétrer dans les bassins.

Il est interdit de :

• se déshabiller hors des cabines ;
• pénétrer habillé et/ou chaussé au-delà de la zone « pieds secs » dans les vestiaires ;  manger à proximité des bassins ;
• manger ou boire sur les plages, de mâcher du chewing-gum et de cracher ;
• d’utiliser les pédiluves à d'autres fins que celles pour lesquelles ils sont conçus ;
• se baigner le corps enduit d’huile solaire ;
• accéder aux bassins ou espaces collectifs avec un ou des animaux.

6.2. Utilisation du matériel et des installations sportives 
Les usagers s’interdisent de dégrader les locaux, mobiliers, installation ou matériel sportif du centre aquatique fréquenté de quelque façons que ce soit, ou de dénaturer la faune et la flore des espaces extérieurs.
L’utilisation de matériel sportif spécifique est soumise au respect des consignes indiquées par l’encadrement.
La direction se réserve le droit exclusif de l’encadrement de toute forme d’intervention pédagogique (enseignement ou animation, particulier ou collectif) assurée par des personnels qualifiés au sein des centres aquatiques. Il est interdit à toute personne étrangère au service de donner quelque leçon ou animation que ce soit, bénévolement ou contre une rémunération directe ou indirecte.
Dispositions spécifiques à l’espace forme-fitness de la piscine du Carrousel :
Le port d'une tenue de sport correcte est exigé. Il est impératif d’utiliser une paire de baskets propres, réservée exclusivement à la pratique des activités de salle. Il est interdit d’accéder à la salle avec des chaussures à semelle marquante ou ayant servi à l'extérieur.
Dans les vestiaires dédiés, il est interdit de pénétrer avec des chaussures. Le déchaussage doit s’effectuer dans les couloirs. Les casiers présents dans les vestiaires doivent être vidés après chaque utilisation. La Direction s’autorise le droit de vider les casiers en fin de journée pour garantir la sécurité sanitaire et collective du personnel et des usagers.

Dispositions spécifiques au pentaglisse de la piscine du Carrousel :
L’utilisation du pentaglisse est soumise à des règles strictes qui sont affichées en bas et en haut des marches. Chaque usager devra respecter rigoureusement ces consignes suivantes :

• les positions assises ou allongées sont autorisées sur le dos avec les pieds en avant ;
• la descente à plusieurs est interdite sur la même piste ;
• l’arrêt sur une des quatre piste est interdit ;
• les enfants de moins de 6 ans doivent être accompagnés d’un adulte en tenue de bain ;
• le stationnement ou les évolutions dans le bassin de réception sont interdits.

Le pentaglisse peut provoquer une usure rapide des maillots de bain. L’établissement ne peut en aucun cas être tenu responsable de cette usure. Aucune réclamation ne sera acceptée.
L'accès au pentaglisse pourra être empêché momentanément sur décision du Directeur ou de son représentant.
Dispositions spécifiques au splashpad de la piscine du Carrousel :
La zone du splashpad est soumise à des règles strictes :

• réservée prioritairement aux enfants de moins de 10 ans sous la surveillance de leurs parents ou d’une personne majeure responsable ;
• les jeux doivent être utilisés suivant les règles d’utilisations définies par le constructeur et l’exploitant ;
• les objets mis à la disposition des enfants doivent rester dans la zone.

Dispositions spécifiques des espaces détentes au sein des deux établissements :
L’utilisation de l’espace détente est soumis à des règles strictes afin de préserver le calme et la tranquillité du lieu :

• l’accès aux personnes de moins de 18 ans est interdit, excepté pour les personnes de 16 à 18 ans ayant acquittées leur droit d’entrée à cette zone spécifique et accompagnées d’une personne majeure ;
• l’accès est interdit aux personnes présentant des risques cardiaques, et de manière générale à toutes personnes présentant une contre- indication à l’utilisation du sauna et du hammam ;
• tout utilisateur devra être muni de son badge d’accès, remis à l’accueil et devra le présenter sur simple demande d’un membre du personnel du centre ;
• le port de la serviette dans le sauna est obligatoire ;
• la nudité est interdite dans tout l’espace détente ;
• Le port du short de bain est interdit dans les différents espaces. Les maillots de bains devront respecter les conditions prévues pour accéder aux bassins.

6.3. Circulation et stationnement à la piscine olympique
A la piscine olympique, qui dispose de son propre parking, les véhicules doivent être stationnés aux endroits prévus à cet effet.
Les usagers doivent se conformer aux dispositions particulières de circulation propres à la piscine olympique. En toute circonstance, les piétons demeurent prioritaires.
6.4. Publicité et activité commerciale 
Toute publicité et activité commerciale sous quelque forme que ce soit sont interdites sans autorisation préalable du Directeur de chaque établissement.
6.5. Prises de vues 
Les prises de vues individuelles et collectives sont interdites dans les deux établissements sans accord spécifique du Directeur.
6.6. Armes
Il est interdit de porter ou de faire usage d’une arme quelle que soit sa nature, ainsi que de tout objet susceptible d’envoyer un projectile pouvant représenter un danger pour autrui.
6.7. Nuisances sonores
Les usagers s’engagent à respecter la quiétude des lieux et s’interdisent en conséquence les émissions sonores ou musicales, et les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur caractère agressif.
Article 7 - VOLS
Tout matériel ou effet personnel appartenant à un usager, reste sous sa responsabilité en cas de vol ou de dommage survenant au cours d’un programme, ou au sein des centres aquatiques, la responsabilité de ce dernier ne pouvant être recherchée à ce titre.
Lorsque des casiers sont mis à la disposition des usagers, il leur est recommandé de n’y laisser aucun objet de valeur et de faire preuve de la plus grande vigilance lors de la fermeture à clé de leur casier.
Article 8 - ASSURANCES ET RESPONSABILITÉS
L’inscription à un programme ou l’achat d'entrées assure uniquement aux usagers, le bénéfice d'une assurance Responsabilité Civile souscrite par l’espace aquatique fréquenté auprès de la Compagnie ASSURINCO pour les dommages causés aux tiers et dont ils pourraient être déclarés responsables.
Les garanties au titre des accidents corporels n’étant pas incluses, les centres aquatiques encouragent vivement les usagers à examiner leur couverture personnelle au regard du sport pratiqué, et à la compléter au besoin par la souscription d’une assurance complémentaire.
En conséquence, il appartient à chaque usager de souscrire, s’il l’estime nécessaire, une assurance complémentaire en Annulation, Interruption de programme, vol ou en Individuelle Accident, auprès de leur propre assureur, ou en faisant appel à la MAIF, assureur partenaire des espaces aquatiques.
Les usagers sont responsables des pertes ou détérioration de toute nature qu’ils peuvent causer aux installations de l’espace aquatique fréquenté et au matériel mis à leur disposition.
Tout dommage ou dégât causé aux installations ou au matériel sportif sera réparé par les soins de la direction de l’espace aquatique fréquenté et facturé à leur auteur sans préjudice des poursuites pénales que l’espace aquatique peut engager à son encontre.
Article 9 - DISCIPLINE
Les usagers doivent se conformer aux consignes de l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées, au sein du centre aquatique fréquenté et dans le cadre des activités.
Les usagers s’interdisent d’avoir un comportement mettant en péril leur propre sécurité ou la sécurité et le bien être des autres, ou susceptibles d’entraver le bon fonctionnement du centre aquatique.
En tout lieu et en toute circonstance, ils sont tenus d’observer une attitude correcte vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres usagers. Aucune manifestation discourtoise envers le centre aquatique fréquenté, ses usagers ou son personnel n’est admise.
Les maîtres-nageurs sauveteurs ont compétence pour prendre toute décision visant la sécurité et le bon ordre à l’intérieur des centres aquatiques. Leurs consignes et leurs injonctions sont à respecter par tous, en toutes circonstances. Ils jugent de l’opportunité des mesures qui s’avèrent nécessaires, notamment en cas d’urgence, et auxquelles les usagers doivent se conformer : avertissement, injonction, expulsion des contrevenants, appel à la force publique, appel aux services de secours extérieurs, évacuation des bassins.
Article 10 : SANCTIONS
Tout manquement au présent Règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions.
Chaque centre aquatique se réserve le droit d’exclure à tout moment, toute personne dont le comportement peut être considéré comme agressif et/ou mettant en danger la sécurité et/ou le bien être des autres usagers ou du personnel.
En tant que de besoin, il pourra être demandé le concours de la force publique et des poursuites pénales pourront être engagées contre l’usager individuel ou le groupement fautif. L’usager exclu, qui n’aura plus accès aux locaux, installations et activités du centre aquatique fréquenté, ne pourra prétendre à aucune indemnité ou remboursement des sommes déjà versées.
B - ESPACE PLONGEE
Article 1– Accès
1.1.  L’accès à l’espace de plongée est soumis à l’acceptation du présent règlement, au respect de la réglementation des établissements organisant la pratique de la plongée sous-marine, ainsi qu’à l’acquittement d’un droit d’entrée. Si une dérogation peut être faite pour les baptêmes et le stage plongée découverte, la possession d’un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la plongée sous-marine datant de moins d’un an est obligatoire.
1.2.  Outre le grand public, peuvent aussi accéder à l’espace de plongée, les groupements associatifs, scolaires, des administrations et des collectivités territoriales, des groupements privés ou des professionnels indépendants et d’une manière générale de tout groupement dont l’objet est la pratique de la plongée sous-marine. L’accès est alors soumis à la signature d’une convention d’utilisation entre le responsable du de la Piscine Olympique et la structure utilisatrice.
1.3.  Toute personne mineure doit être munie d’une autorisation parentale et accompagnée d’une personne majeure. Les baptêmes seront accessibles à partir de l’âge de 8 ans.
1.4. Tout comportement ou attitude susceptible de mettre en péril la sécurité et le respect des usagers de l’établissement, entraînera son exclusion sans remboursement. 
Article 2 – Responsabilité
2.1. Pendant les heures d’ouverture réservées au public, toutes les leçons sont délivrées par les moniteurs de l’établissement. Sauf autorisation spéciale de la Direction, les moniteurs extérieurs de l’établissement n’ont pas la possibilité d’encadrer une plongée sur les créneaux d’ouverture au public.
2.2. La direction de la plongée et les activités mises en œuvre par les clubs, associations, professionnels ou autre groupement utilisateur de la fosse sont délégués à un encadrement compétent. L’encadrement et la direction de la plongée devront respecter les articles du Code du Sport (articles A.322-71 à A.322-87), c'est-à-dire respecter le niveau minimum E2 pour les encadrants sous la responsabilité d’un E3 directeur de plongée de la structure utilisatrice. En cas d’absence d’un encadrant E3, celle-ci ne pourra pas accéder à la fosse. Pour les séances d’apnée, le niveau minimum IE1 d’encadrement sous la responsabilité d’un MEF1 (ou cas exceptionnel un Instructeur avec la carte free dive CMAS** ). En fosse le directeur de plongée est IE2 + AEEL (CMAS 1* FREEDIVING INSTRUCTOR) à minima.
2.3. Les structures utilisatrices fréquentant la fosse de plongée sont tenues de respecter et de faire respecter à leurs adhérents ou clients le règlement intérieur de la fosse ainsi que les horaires qui leur sont alloués.       
Article 3 – Le matériel
3.1. Les usagers ne sont pas autorisés à pénétrer dans l’établissement avec leurs blocs de plongée personnels, combinaison et stabilisateurs, masques, tuba et détendeur.  Ceux-ci leurs seront fournis par un personnel de l’établissement en début de séance.
3.2 Dans la mesure de sa conformité aux normes en vigueur et du respect des normes d’hygiène de l’établissement, les usagers sont autorisés à utiliser leur matériel individuel de plongée préalablement rincé (palmes, masque, tuba). L’équipe du centre aquatique se réserve le droit de ne pas autoriser l’accès à la fosse aux plongeurs ne respectant pas ces règles d’hygiène strictes.
3.3. En dehors des racks, les bouteilles de plongée doivent être stockées couchées.
3.4. L’utilisation de tout autre matériel que celui visé à l’article 8 est soumis à l’autorisation préalable du responsable de la fosse.
3.5. Seul le personnel de la fosse de plongée est habilité à utiliser le compresseur et la rampe de gonflage. Chaque directeur de plongée des structures utilisatrices doit vérifier l’état des blocs de plongée qui sont mis à la disposition des plongeurs dont il a la charge.
3.6. Le moniteur du centre est seul habilité à distribuer le matériel de plongée. 
Article 4 –  Hygiène et sécurité
Les usagers se doivent de respecter les règles d’hygiène et de sécurité de la Piscine Olympique. Il est interdit de pénétrer sur la zone avec un sac de plongée venant de l’extérieur : ceux-ci doivent rester aux vestiaires ou dans l’espace situé après les douches et avant le pédiluve. 
Article 5 –  Fonctionnement
5.1. L’accès à la fosse est interdit sans la présence d’un membre de l’établissement, sauf autorisation spéciale de la Direction. Chaque utilisateur de la fosse est accueilli par un membre de l’équipe du centre afin de définir le déroulement de la séance.
5.2. Afin de garantir le respect des normes de sécurité incendie, les groupes de plongeurs sont invités à attendre que les utilisateurs qui les ont précédés soient revenus aux vestiaires avant de rentrer dans la fosse et s’équiper.
5.3. Le centre aquatique met à disposition des utilisateurs de la fosse, des vestiaires ainsi que des casiers fermant à clef.  L’équipe du centre aquatique décline également toute responsabilité en cas de vol ou de perte de tout objet ou valeur introduit dans l’établissement.
5.4. Pour des raisons d’organisation et de sécurité, les séances sont limitées à une heure sauf dérogation du Directeur ou Responsable de la fosse.
5.5. Les guides de palanquée sont équipés chacun : - d'un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s'y maintenir, ainsi que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée, - d’un équipement de plongée, muni de deux sorties indépendantes et de deux détendeurs complets (article A-322-80).
5.6. Les plongeurs en autonomie sont : - équipés chacun d'un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s'y maintenir, ainsi que des moyens de contrôler personnellement les caractéristiques de la plongée et de la remontée de leur palanquée, - munis d’un équipement de plongée permettant d’alimenter en gaz respirable un équipier sans partage d’embout. (Article A-322-80) 
Article 6 – Clubs, structures indépendantes et associations sportifs
6.1. – Les associations sportives, clubs, structures indépendantes fréquentant l’établissement sont tenues de respecter et de faire respecter à leurs adhérents le règlement intérieur de l’établissement et l’horaire qui leur est imparti lequel s’entend de l’entrée à la sortie de l’établissement et comprend le temps nécessaire au déshabillage et au rhabillage.
6.2. – Les clubs, structures indépendantes et/ou l’association sont garants de la bonne utilisation des équipements mis à leur disposition. Le responsable du Centre aquatique se réserve le droit de leur interdire l’accès en cas de non-respect du présent règlement. 
Article 7 –  Règlement pour l’apnée
7.1. La pratique de la plongée en apnée est soumise à l’autorisation préalable du responsable de la fosse de plongée et du directeur de plongée de la structure utilisatrice. Les usagers sont tenus de se conformer aux consignes spécifiques données par le moniteur qui les encadre (temps, lieu, profondeur, équipement…).
7.2. Dans le cadre des entrées publiques, les plongeurs sont tenus d'avertir le responsable de la séance, de leur intention de descendre dans la fosse, afin qu'une surveillance soit assurée.
7.3. Les apnées statiques au fond ne sont strictement interdites. prolongées au fond des fosses ne sont pas autorisées.
7.4. Les séances doivent comporter des temps de repos suffisants entre les apnées.
7.5.  L’apnée en même temps que la plongée scaphandre est strictement interdite. Seuls sont autorisés l’encadrement assurant la sécurité.
L’Apnée dans la même fosse est formellement interdite, simultanément avec la plongée en bouteille, à l’exclusion de l’encadrement assurant la sécurité.

 
C - SALLE D’ESCALADE

DISPOSITIONS GENERALES
Article 1 - OBJET ET APPLICATION
Le présent Règlement intérieur a pour objet de définir les modalités d’utilisation des installations et du matériel sportif mis à disposition du public.
Il se compose des présentes dispositions générales ainsi que des dispositions spécifiques propres à chaque centre et détaillées en deuxième partie.
Le Règlement intérieur s’applique à l’ensemble des usagers des installations, aux participants aux activités ou aux visiteurs, (ci-après dénommés conjointement les « usagers »), qui s’engagent à en respecter scrupuleusement les instructions et consignes.
Article 2 - CONDITIONS D'ACCÈS ET INSCRIPTION
Les inscriptions à un programme sportif ou les achats d’entrée, se font directement auprès du centre aux jours et heures d’ouverture au public et/ou sur Internet, dans les conditions prévues par les Conditions Générales d’Inscription qui sont affichées à l’accueil du centre.
Les horaires et tarifs applicables sont ceux affichés à l’accueil du centre.
Il n’y a pas de réinscription automatique pour les abonnements. Il est donc nécessaire de se réinscrire à la fin de chaque période d’abonnement.
Des fermetures exceptionnelles de l’établissement, totales ou partielles, peuvent être décidées, notamment pendant les périodes de fermeture technique obligatoire, pour permettre la réalisation de travaux ou assurer l’entretien, pour l’organisation de manifestations, ou par suite de circonstances particulières, rendant les aires sportives impraticables et dangereuses.
Il est interdit de pénétrer dans les zones et espaces interdits signalés par des pancartes ou un affichage adapté.
Article 3 - ORGANISATION ET SÉCURITÉ
Toutes les activités du centre, ainsi que toutes les installations dont il dispose, sont placées sous l’autorité du Directeur du centre ou d’une personne dûment mandatée par lui, qui a compétence pour prendre toute décision visant à l’organisation, la sécurité et le bon ordre au sein du centre.
Tout incident ou accident se déroulant sur le centre doit être porté à sa connaissance.
Il est strictement interdit d’utiliser, sans nécessité absolue ou sans y avoir été invité par le personnel du centre, les matériels d’extinction et de secours, les alarmes de sécurité incendies et les issues de secours.
Article 4 - ACCUEIL DES MINEURS
L’inscription d’un mineur à un programme sportif doit être réalisée par son tuteur légal conformément à l’article INSCRIPTION du présent Règlement intérieur.
Dans le cadre d’une activité encadrée, les mineurs sont sous la responsabilité du centre uniquement pendant les temps des séances et selon les dispositions spécifiques propres à chaque centre. En dehors des temps d’activités encadrées, les mineurs demeurent sous la responsabilité de leurs parents ou tuteur légal.
Dans le cadre de l’achat d’entrée ou de location permettant un accès libre aux installations, les mineurs de moins de 15 ans doivent obligatoirement être accompagnés d’un adulte, qui en assure la surveillance et la responsabilité.
Article 5 - ACCUEIL DES GROUPES
L’accès aux installations pour les groupes scolaires, associatifs, clubs ou accueils collectifs de mineurs, n’est autorisé qu’en présence d’un responsable identifié qui s’engage à assurer la surveillance des membres du groupe et à faire respecter le présent Règlement intérieur.
L’accueil des groupes peut faire l’objet d’une convention précisant les règles spécifiques, complémentaires au présent Règlement intérieur.
Article 6 - CONDITIONS D’UTILISATION DES INSTALLATIONS
6.1. Hygiène et Propreté
Les usagers doivent respecter les normes d'hygiène élémentaires ainsi que les dispositions spécifiques à chaque centre. Ils doivent adopter une tenue vestimentaire et une attitude correctes et conformes aux bonnes mœurs.
La nudité est interdite.
Les usagers doivent veiller à la propreté des lieux et ne pas laisser de détritus en dehors des poubelles prévues à cet effet.
Le centre est entièrement non-fumeur et il est interdit d’y introduire ou d’y consommer de l’alcool ou des stupéfiants. L’accès des personnes en état d’ébriété sera refusé.
6.2. Utilisation du matériel et des installations sportives
Les usagers s’interdisent de dégrader les locaux, mobiliers, installation ou matériel sportif du centre de quelque façon que ce soit, ou de dénaturer la faune et la flore des espaces extérieurs.
L’utilisation de matériels sportifs spécifiques est soumise au respect des consignes indiquées par l’encadrement.
6.3. Circulation et stationnement
Les véhicules doivent être stationnés aux endroits prévus à cet effet.
Les usagers doivent se conformer aux dispositions particulières de circulation propres à chaque centre. En toute circonstance, les piétons demeurent prioritaires.
6.4. Publicité et activité commerciale
Toute publicité et activité commerciale sous quelque forme que ce soit sont interdites sans autorisation préalable du Directeur du centre.
6.5. Prises de vues
Les prises de vues individuelles destinées à un usage privé et familial, doivent être réalisées dans le respect des autres personnes présentes sur le centre, de leur image et de leur vie privée.
Toute prise de vue destinée à une diffusion publique doit faire l’objet d’une autorisation préalable du Directeur du centre.
6.6. Armes
Il est interdit de porter ou de faire usage d’une arme quelle que soit sa nature, ainsi que de tout objet susceptible d’envoyer un projectile pouvant représenter un danger pour autrui.
6.7. Nuisances sonores
Les usagers s’engagent à respecter la quiétude des lieux et s’interdisent en conséquence les émissions sonores ou musicales, et les bruits gênants par leur intensité, leur durée ou leur caractère agressif.
Article 7 - VOLS
Tout matériel ou effet personnel appartenant à un usager, reste sous sa responsabilité en cas de vol ou de dommage survenant au cours d’un programme, ou au sein du centre, la responsabilité de ce dernier ne pouvant être recherchée à ce titre.
Lorsque des casiers sont mis à la disposition des usagers, il leur est recommandé de n’y laisser aucun objet de valeur et de faire preuve de la plus grande vigilance lors de la composition du code de fermeture du casier.
Article 8 - ASSURANCES ET RESPONSABILITÉS
L’inscription à un programme ou l’achat d'entrées assure uniquement aux usagers, le bénéfice d'une assurance Responsabilité Civile souscrite par le centre auprès de la Compagnie ASSURINCO pour les dommages causés aux tiers et dont ils pourraient être déclarés responsables.
Les garanties au titre des accidents corporels n’étant pas incluses, le centre encourage vivement les usagers à examiner leur couverture personnelle au regard du sport pratiqué, et à la compléter au besoin par la souscription d’une assurance complémentaire.
En conséquence, il appartient à chaque usager de souscrire, s’il l’estime nécessaire, une assurance complémentaire en Annulation et Interruption de programme, ou en Individuelle Accident, auprès de leur propre assureur, ou en faisant appel à ASSURINCO mandataire MAIF, assureur-partenaire du centre.
Les usagers sont responsables des pertes ou détérioration de toute nature qu’ils peuvent causer aux installations du centre et au matériel mis à leur disposition.
Tout dommage ou dégât causé aux installations ou au matériel sportif sera réparé par les soins de la direction du centre et facturé à leur auteur sans préjudice des poursuites pénales que le centre peut engager à son encontre.
Article 9 - DISCIPLINE
Les usagers doivent se conformer aux consignes de l’encadrement et appliquer en particulier les consignes de sécurité fixées, au sein du centre et dans le cadre des activités.
Les usagers s’interdisent d’avoir un comportement mettant en péril leur propre sécurité ou la sécurité et le bien être des autres, ou susceptibles d’entraver le bon fonctionnement de l’établissement.
En tout lieu et en toute circonstance, ils sont tenus d’observer une attitude correcte vis-à-vis du personnel d’encadrement ainsi qu’une parfaite correction à l’égard des autres usagers.
Aucune manifestation discourtoise envers l’établissement, ses usagers ou son personnel n’est admise.
Article 10 - SANCTIONS
Tout manquement au présent Règlement intérieur expose celui qui en est responsable à des sanctions.
Le centre se réserve le droit d’exclure à tout moment, de manière temporaire ou définitive, toute personne dont le comportement peut être considéré comme agressif et/ou mettant en danger la sécurité et/ou le bien être des autres usagers ou du personnel.
En tant que de besoin, il pourra être demandé le concours de la force publique et des poursuites pénales pourront être engagées contre l’usager individuel ou le groupement fautif.
L’usager exclu, qui n’aura plus accès aux locaux, installations et activités du centre, ne pourra prétendre à aucune indemnité ou remboursement des sommes déjà versées.

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES

Article 1 - CONDITIONS D'ACCÈS ET INSCRIPTION
L’accès à l’établissement est formellement interdit en l’absence d’un personnel de l’UCPA.
Sauf dérogation spéciale accordée par le responsable de l’établissement, seul le personnel de la salle d’escalade peut enseigner et encadrer l’escalade contre rémunération dans l’établissement.
Toute sortie de l’établissement est considérée comme définitive quel qu’en soit le motif.

1. 1. Pour les publics adultes non encadrés ni surveillés

L’accès aux espaces d’escalade des publics adultes non encadrés ni surveillés est autorisé à condition de procéder à une inscription préalable, en complétant et transmettant la fiche d’inscription et les pièces demandées ; ainsi qu’en justifiant d’une expérience en escalade.
Ce type de public souhaitant pratiquer sans encadrement et n’étant pas surveillé doit démontrer préalablement à toute première entrée ses compétences à pratiquer en autonomie (maîtrise notamment de l’encordement, de l’assurage et de la parade).
Ces compétences sont évaluées par le personnel encadrant et habilité de la salle d’escalade. Dans l’hypothèse où les compétences ne sont pas avérées, il est proposé au public concerné, afin d’accéder aux espaces d’escalade, de suivre des séances encadrées, aux tarifs et conditions en vigueur, jusqu’à acquisition de l’autonomie nécessaire pour pouvoir pratiquer sans encadrement ni surveillance.
1.2. Pour les publics mineurs non encadrés ni surveillés de moins de 15 ans
L’accès aux espaces d’escalade des publics mineurs non encadrés est autorisé aux mineurs de moins de 15 ans, venant à titre individuel hors clubs, associations ou scolaires, à condition :

• qu’ils soient accompagnés d’une personne majeure compétente en escalade
• qu’ils disposent d’une autorisation parentale, signée par les deux parents ou par celui des parents titulaire de l’autorité parentale
• et que ces derniers complètent, signent la fiche d’inscription mineurs moins de 15 ans et transmettent les pièces demandées.

Les mineurs de moins de 15 ans ne pourront pratiquer que sous réserve d’être en permanence accompagnés par la personne majeure désignée par les parents ou le parent titulaire de l’autorité parentale dans l’autorisation parentale.


1.3. Pour les publics mineurs non encadrés ni surveillés de plus de 15 ans
L’accès aux espaces d’escalade des publics mineurs non encadrés est autorisé aux mineurs de plus de 15 ans venant à titre individuel, hors clubs, scolaires, groupes ou associations, à condition :

• qu’ils disposent d’une autorisation parentale dûment signée par les deux parents ou par celui des parents titulaire de l’autorité parentale
• et que ces derniers complètent, signent la fiche d’inscription mineurs plus de 15 ans et transmettent les pièces demandées.

Ce public doit de plus impérativement justifier d’une expérience et d’une compétence à assurer et parer évaluées par le personnel encadrant de la salle d’escalade.
Dans le cas contraire, ils devront participer à une ou plusieurs séances d’initiation qui seront proposées par le personnel de la salle d’escalade jusqu’à acquisition de l’autonomie nécessaire pour pratiquer seul.
Article 2 - ORGANISATION ET SÉCURITÉ
Le public non encadré pratique de manière autonome sans encadrement ni surveillance permanente. Il doit maîtriser les techniques de sécurité pour assurer sa sécurité et celle des autres pratiquants.
Il est strictement interdit de démonter ou déplacer une prise sans autorisation d’un personnel de la salle. La magnésie n’est utilisable que sous une forme non volatile.
Les pratiquants signalent au personnel de la salle tout problème rencontré sur les structures d’escalade (prises, amarrages ou autres) et les espaces communs.
Une voie ou une zone d’escalade peut être interdite pour maintenance, traçage ou problème de sécurité, sans modification des droits d’entrées.
Les espaces d’escalade, les murs, pans et tapis ne sont accessibles qu’en chaussons d’escalade.
Il est interdit de stationner en dessous d’un grimpeur, sauf pour effectuer une parade ou l'assurance de ce même grimpeur.
Il est interdit de grimper sous un grimpeur déjà engagé.
Les personnes utilisant leur propre matériel ne peuvent utiliser que du matériel spécifiquement conçu pour l’escalade et s’engagent à utiliser celui-ci dans le respect des notices d’usage fournies par les fabricants.
Les grimpeurs et assureurs s’engagent à adopter les techniques et attitudes conformes aux recommandations de la FFME et aux consignes orales ou écrites présentées dans la salle.
Seul l’encordement avec un nœud de 8 est autorisé.
Lors d’escalade en tête, le mousquetonnage de tous les points prévus dans une voie est obligatoire.
Dans l'hypothèse où certaines voies ou zones d’escalade seraient interdites à l’escalade en tête, les pratiquants s’engagent à respecter ces interdictions.
Il est obligatoire de respecter le Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) mis à disposition au sein de l’équipement.
Article 3 - ACCUEIL DES GROUPES
Les scolaires, les clubs, groupes ou associations ont accès aux espaces d’escalade et aux vestiaires dans les espaces horaires déterminés avec le responsable de salle et suivant les conditions prévues dans une convention. Les demandes de créneaux sont à adresser au Responsable de la salle Escalade.
3.1. Scolaires
Les scolaires bénéficient de créneaux horaires spécialement aménagés à leur attention. Les groupes ne pourront être admis dans l’établissement que conformément au planning général d’occupation. Les groupes scolaires devront être accompagnés d’un membre du personnel enseignant responsable de la sécurité, de l’hygiène et du comportement de leurs élèves et ce, pendant toute la durée de leur présence dans l’établissement.
3.2. Associations sportives, clubs, structures indépendantes
Les associations sportives, clubs, structures indépendantes fréquentant l’établissement, conformément aux conventions qui auront au préalable été conclues, sont responsables de leurs adhérents et tenus de faire respecter à leurs adhérents le présent règlement intérieur.
Les responsables des clubs sont tenus de se signaler à l’accueil et d’indiquer l’effectif du groupe au personnel de l’établissement à leur arrivée.
Article 4 - CONDITIONS D’UTILISATION DES INSTALLATIONS
Les utilisateurs auront la faculté de louer des casiers fermant à clef dans les conditions affichées à l’accueil de la salle d’escalade. Ils doivent veiller à la bonne fermeture des casiers, dans lesquels les objets déposés demeurent sous leur entière responsabilité.
L’équipe de la salle d'escalade recommande au public d’éviter le port de bijoux, bagues, etc. pour grimper.
Sauf disposition particulière, les animaux sont interdits dans l’enceinte du centre.
En dehors d’une alimentation à caractère sportif, et des lieux prévus à cet effet, il est interdit de se restaurer sur le lieu d’activité.